Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER GREEN
Mr Bernard GOBIN

Numéro de dépôt :
97668528
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque PAPER GREEN

Déposée le 11 mars 1997 par monsieur Bernard GOBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PAPER GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est monsieur Bernard GOBIN domicilié(e) 39, rue J. Rouault, 85700 POUZAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard GOBIN - France.

La marque PAPER GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER GREEN est expirée depuis le 11 mars 2007.

Bernard GOBIN a également déposé les autres marques suivantes : CUNI-BOX , RESY-CART , POLY-BOAT SP , PAPER-SHIPS , SOVEPACK , AVI-ALEZE , I.P.C PACK , PORNIDOU , DESTRUPACK


Mr Bernard GOBIN - 39, rue J. Rouault, 85700 POUZAUGES - France


Mr Bernard GOBIN - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306504 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Papier carton. Transport : Emballage et entreposage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.